Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Agaricuts S.A.

Numéro de dépôt :
95586686
Date de dépôt :
04/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/09/2005

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 4 septembre 1995 par la Société Anonyme (SA) Agaricuts auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-41 du 13 octobre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Agaricuts domicilié(e) 321, route de Cuts, 60170 CARLEPONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE MAJEROWICZ - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95586686.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 4 septembre 2005.

Agaricuts a également déposé les autres marques suivantes : AGARICUTS , (Marque figurative) , GARI


Agaricuts S.A. - 321, route de Cuts, 60170 CARLEPONT - France


BREESE MAJEROWICZ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-52

Publication - Publication le 13 oct. 1995 au BOPI 1995-41

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